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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI
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CARTE NEIGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE NEIGE
FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3597053
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/09/2028
CARTE NEIGE de FEDERATION FRANCAISE DE SKI

Présentation de la marque CARTE NEIGE

Déposée le 5 septembre 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CARTE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-41 du 10 octobre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI domicilié(e) 50 Rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CARTE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE NEIGE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.

FEDERATION FRANCAISE DE SKI a également déposé les autres marques suivantes : SPT SKI POUR TOUS , M NEIGE ET MONTAGNE , COQ D'OR , Pass Park , , (Marque figurative) , FFS CLUB SKI DE FRANCE , AUTO NEIGE FFS , Ski Forme , MACADAM SKI F.F.S.


FEDERATION FRANCAISE DE SKI, Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 - 50 Rue des Marquisats - 74000 - ANNECY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694101 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27

Cartes non magnétiques à usage commercial et financier ; cartes d'adhérent, cartes de réduction, carte de crédit, carte de financement, carte de fidélité.

Service d'assurances ; services d'assurance contre les accidents ; services bancaires, financiers et de crédit ; financement d'activités sportives et d'installations sportives ; parrainage sportif.

Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation. Divertissement. Enseignement de la pratique du ski et de tous autres sports d'hiver. Organisation de randonnées et de sorties à ski en accompagnement avec des champions de ski ou des athlètes de haut niveau. Organisation de stages de perfectionnement, de compétition. Organisation de manifestations et compétitions sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; établissement de règlements de manifestations sportives. Organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Service de planification de réceptions. Services de production de films ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; service de location d'équipements pour la pratique du ski ou autres sports d'hiver (à l'exception des véhicules).